CT-SHSL-08-Droit général
- ue-sec-ct-shsl-08
- Génie Mécanique
Semestre : 8
Responsable(s) du contenu pédagogique
- Laurent ARBOIX
- Jean-Romain HEU
| Total coefficient : 1 |
| Total heures : 15 (15 cours) |
| Total heures travail personnel : 10 |
Objectif
Sensibiliser aux divers enjeux lié au droit et aux relations entre les différentes branches du droit
Programme
- Les grandes divisions du droit et l'organisation judiciaire en France
- Le contrat
- Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle
- Les sociétés commerciales
- Le fonds de commerce
- Les impayés
- L'entreprise en difficultés : les procédures collectives
- Le contrat de travail (règles générales)
- Le contrat de travail à durée déterminée
- Cessation du contrat de travail et licenciement
- La représentation du personnel
- Les syndicats
- Les conflits collectifs du travail
- Le conseil de prud'hommes.
Contraintes pédagogiques - Méthodes pédagogiques
- Les grandes divisions du droit et l'organisation judiciaire en France
- Le contrat
- Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle
- Les sociétés commerciales
- Le fonds de commerce
- Les impayés
- L'entreprise en difficultés : les procédures collectives
- Le contrat de travail (règles générales)
- Le contrat de travail à durée déterminée
- Cessation du contrat de travail et licenciement
- La représentation du personnel
- Les syndicats
- Les conflits collectifs du travail
- Le conseil de prud'hommes.
Mode d'évaluation
Contrôle